REGLEMENT INTERIEUR

Art. 1
Ce règlement règle toute chose où les statuts ne prévoient pas de dispositions.

Art. 2
Marchands sont non pas admis à l’association. Ce sont des personnes qui pratiquent notoirement l’achat et la revente de chiens ne provenant pas de leur élevage.

 

ADMINISTRATION

Art. 3
Les membres du Comité sont élus dehors les membre effectif, pour une période de trois années, à l’assemblée générale ordinaire. Lors de la première réunion du Comité suivant cette assemblée générale ordinaire le Comité se partage les fonctions. Après il aura une assemblée générale ou le nouveau comité et leur fonctions seront présenté. Sur l’ordre du jour de l’assemblée générale il y a les points suivent :
Compte rendu de l’assemblée ordinaire
Les activité de l’année suivent
Remise challenge beauté + compte rendu
Remise challenge chasse + compte rendu
Remise challenge brevet de dressage + compte rendu

Le Comité se compose:
A. Le Bureau :
– Présidant
– Secrétaire
– Trésorier

B. de membres avec ou sans fonctions dont un vice-président et un rédacteur. Ces deux dernières fonctions sont cumulables avec une autre fonction.
Tous les membres du Comité sont tenus à accomplir leur tâche et obligations d’une façon correcte et loyale. Les fonctions de membre de Comité sont gratuites. Le remboursement des dépenses est possible. (03-2005)

Art. 4
Les fonctions du Bureau ne sont pas cumulables. Les membres du Bureau ne peuvent pas faire partie d’un même ménage.
Eleveurs professionnels ne peuvent pas présenter leur candidature pour le Comité. Sont considérés comme éleveurs professionnels, les personnes qui élèvent plus de 2 nichées par an ou plus de 3 nichées en deux ans avec braques de weimar dont ils sont propriétaire ou co-propriétaire.(03-02-2001)

Art. 5
Le président du Comité préside toutes les réunions. Il règle la mise en délibération de l’ordre du jour des réunions et prend soins de l’application des statuts et du règlement intérieur. Il donne la parole et a le droit de rappeler à l’ordre chaque interlocuteur, de lui donner ou de lui retirer la parole ou de lui faire quitter la réunion. Il signe les procès-verbaux approuvés de toutes les réunions. (03-2005)

Art. 6
Le vice-président remplace le président en cas d’absence. Il a les mêmes droits et devoirs.

Art. 7
Le secrétaire est chargé de la correspondance de l’association dont il détient une copie et dont il rapporte à chaque réunion du Comité. Le secrétaire est responsable du travail administratif. Il détient les comptes-rendus de chaque réunion de l’association ainsi que des comptes financiers. Il désigne un rapporteur qui rédige les comptes-rendus de chaque réunion du Comité.

Art. 8
Le rédacteur est responsable de la rédaction du bulletin. Il fait un compte-rendu de chaque réunion du Comité. Chaque année, il établit un compte-rendu des activités de l’association, qui après approbation par le Comité, sera mis à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire, et après approbation mis sur l’ordre du jour de l’assemblée générale. (03-2005)

Art. 9
Le trésorier est responsable des fonds de l’association. Il lui faut l’autorisation du Comité pour transférer des fonds et de prendre des engagements. Il tient la comptabilité et est responsable de sa gestion. Il suit l’aspect financier de chaque manifestation de l’association. Les comptes et les pièces justificatives seront soumis, avant l’assemblée générale ordinaire, à un examen de contrôle par deux commissaires aux comptes élus par les adhérents n’étant pas membre du Comité. L’approbation des comptes financiers par l’assemblée générale ordinaire vaut comme décharge pour la gestion du trésorier pendant l’exercice précédent. Le trésorier tient le répertoire numérique et alphabétique des adhérents. Il est responsable pour le dressement de ce répertoire, pour l’inscription des nouveaux adhérents après approbation par le Comité, pour l’encaissement de toutes les recettes, l’envoie des cartes d’adhérent.
Il est notamment chargé de la déclaration à l’impôt, des formalités pour l’acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la TVA. Il procède aux publications obligatoires aux annexes du Moniteur belge et dépose régulièrement la liste des membres, et éventuellement les comptes, au Greffe du Tribunal de Première Instance. Il est chargé de veiller à la conservation des documents.(03-2005)

Art. 10
Tous les membres du Comité doivent aider les autres membres dans la réalisation de leur fonction. Les membres sans fonction seront de préférence invitée à aider les membres avec fonction.

Art. 11
Tous les membres du Comité s’engagent à déposer tout document de l’association au Bureau de la démission de leur fonction.

Art. 12
Le Comité peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l’étendue des pouvoirs du mandataire sera précisée ainsi que la durée du mandat. A défaut de précision, le mandat qui est accordé couvre uniquement les actes de gestion quotidienne de l’association et ce pour une durée d’un an. La démission ou la révocation d’un administrateur mettent fin à tout mandat conféré par le Comité. Le président, le secrétaire, l’administrateur délégué ou tout tiers mandaté explicitement à cet effet par le Comité, agissant séparément, peuvent faire ouvrir au nom de l’association tout compte bancaire ou carnet d’épargne. Le Comité sera cependant au courant de leurs démarches lors de la réunion du Comité suivante. Le président, le secrétaire, le trésorier, l’administrateur délégué ou tout tiers mandaté explicitement à cet effet par le Comité, agissant séparément, peuvent retirer au nom et pour compte de l’association toute lettre recommandée ou tout colis envoyé par la poste ou part tout autre service de messagerie.

Art. 13
A défaut de stipulation contraire dans le procès-verbal du Comité, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Comité. Toutefois, les actes de gestion journaliere sont valablement signés par une personne mandatée à cet effet par le Comité, sans qu’aucune décision du Comité soit nécessaire.

Art. 14
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier par écrit au Comité. Toutefois, le mandat d’administrateur ne se terminera qu’à la date de l’assemblée générale et ce, même, s’il perd entre temps la qualité d’administrateur.

 

REUNIONS

Art. 15
Le Comité est convoqué par le président ou, en cas d’empêchement, par un administrateur. Il choisit l’endroit et la date. Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre. La convocation à la réunion est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion. Elle contient l’ordre du jour. Le Comité ne délibère que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l’ordre du jour peut être débattu si deux tiers des membres présents et représentés marquent leur accord. Le Comité délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Tout membre du Comité qui est absent trop souvent sans raison reconnue valable par le Comité sera considéré comme démissionnaire.

Art. 16
Les décisions du Comité sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents ou représentés (deux tiers des votes valables). Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul de la majorité. En cas de partage des voix, celle du président ou du vice-président est prépondérante. Tous administrateurs qui a un intérêt opposé à celui de l’association ne peuvent participer aux délibérations et au vote sur ce point de l’ordre du jour.

Art. 17
Le compte-rendu de la réunion du Comité sera approuvé lors de la première réunion suivante par les membres présents. Une copie du compte-rendu approuvé sera remis aux membres présents. Les membres absents recevront leur copie lors de la première réunion ou ils sont présents.

Art. 18
Chaque membre effectif a le droit de mettre des points à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire. Ces points seront transmis par lettre recommandée au secrétaire au moins quinze jours avant la date de l’assemblée générale. (03-2005)

Art. 19
Le vote sera verbal quand il s’agit des choses et se fera par écrit quand il s’agit des personnes. En cas de doute, le Président décide s’il y a vote par écrit et de la procédure de ce vote.

Art. 20
Seul les membre effectif ont accès à l’assemblée générale ordinaire. Les adhérents ont accès à l’assemblée générale. Les adhérents suspendus et/ou exclus n’ont pas accès sauf à l’assemblée générale ordinaire pour leur défense contre la suspension ou l’exclusion. (03-2005)

 

LES VOTES

Art. 21
Les voix non valables (c.à.d. non signés, blancs, peu lisible ou contenant des ajouts de la part du votant ) ne seront pas pris en considération.

Art. 22
En cas de partage des voix, la proposition sera mise à l’ordre du jour de l’assemblée suivante. En cas de partage des voix à cette deuxième assemblée la proposition est rejetée.

 

JUSTICE

Art. 23
Les actions judiciaires, tant en demandeur qu’en défenseur, sont décidées par le Comité et intentées ou soutenues au nom de l’association par la personne désignée à cet effet par le Comité. Toutefois, si l’action est intentée contre un membre de l’association ou un membre composant un organe de l’association, la décision est prise par l’assemblée générale et l’action est intentée par la personne désignée à cet effet par l’assemblée générale.

 

QUALITE DE MEMBRE

Art. 24
Les avantages d’être membre adhérent à ‘l’Amicale belge du Braque de Weimar” sont :
- chaque adhérent, à l’exception des membres de ménage, reçoit gratuitement les bulletins du club;
- conseil gratuit en matière d’élevage;
- des réductions sur les droits d’entrée sur les engagements aux organisations de “l’Amicale belge du Braque de Weimar”;
- profiter du service de placement des chiots (conditions voir article 29 de ce règlement intérieur);
- apparition gratuite sur la liste des étalons (conditions voir article 28 de ce règlement intérieur).

Art. 25
Ceux qui veulent démissionner de l’association doivent en avertir le secrétaire au plus tard le premier décembre par lettre recommandée.

Art. 26
Le Comité se réserve le droit de suspendre ou d’exclure un adhérent pour cause de non-paiement de la cotisation. (03-02-2001)

 

DIVERS

Art. 27
Le Comité pourra juger quelles épreuves seront utiles pour l’amélioration de la race. L’organisation de ces épreuves sera prise en charge par le bureau ou par une Commission mise en place dans ce but.

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Art. 28 (remplacé par règlement d’élevage d’association)

Art. 29/A (remplacé par règlement d’élevage d’association)

Art. 30
Chaque année, un challenge de beauté est annoncé par l’association à l’occasion de l’assemblée générale.
Règlement pour participer au challenge :
1. le participant doit être membre du club;

2. seulement les résultats des concours de beauté nationaux avec CAC ou CACIB, de même que le club match belge comptent;
3. Une copie du résultat obtenu (diplôme avec mention claire du numéro de catalogue et éventuel les cartes de CAC et/ou CACIB) et une copie de la page du catalogue ou se trouve le nom du chien, une lettre accompagnée avec la date et la place du concours, le nom du juge, nom complet du chien, variété de poil, classe de compétition et résultat, nom du propriétaire, doivent être envoyé au responsable avant fin février, fin mai, fin août et fin novembre. Les résultats de décembre doivent être reçus par le responsable le 10 janvier au plus tard, sinon les résultats ne comptent plus.
4. Attributions des points : Bon : 1 point; Très Bon : 2 points; Excellent : 3 points, RCAC et/ou RCACIB : 5 points; CAC et/ou CACIB : 6 points. Les résultats du “spécial” et du “club show” annuels seront compté double.
5. Pour pouvoir participer à nos challenge, les membres doivent être en ordre de cotisation avant le 15 février de l’année en cours.

Art. 31A
Chaque année, un challenge de chasse est distribué à l’occasion de l’assemblée générale.
Règlements pour y participer:
1. Le participant doit être membre du club;
2. seulement les résultats des field-trials belges de printemps et de l’automne comptent;
3. Les documents suivants doivent être envoyés au responsable:
– une copie de la première page du carnet de travail avec la mention du nom du chien
– une copie de la page ou les résultats obtenus sont inscrits
Ces documents doivent être envoyés au responsable avant fin février, fin mai, fin août et fin novembre. Les résultats de décembre doivent parvenir au responsable le 10 janvier au plus tard, sinon les résultats ne comptent plus.
4. Comptage des points : CQN = 2 points, Bon = 3 points, Très Bon = 4 points, Excellent = 7 points, 3ème Excellent = 8 points, 2ème Excellent = 9 points, 1er Excellent = 10 points, RCACT = 11 points, CACT = 12 points, RCACIT = 13 points, CACIT = 14 points.
Les points sont précisés non cumulables, seule la note la plus élevée est prise en considération. Par ex : 1er Exc CACT = 12 points ou bien 1er Exc CACT + CACIT le même jour = 14 points.
Ces points seront ensuite multipliés selon la discipline :
- concours Amateur ou Jeunes Chiens : x 1
- concours ouvert : x 2
5. Pour pouvoir participer à au challenge, les membres doivent être en ordre de cotisation avant le 15 février de l’année en cours.

Art. 31B
Chaque année, un challenge Brevet de dressage chasse est distribué à l’occasion de l’assemblée générale. Règlements pour y participer :
1. Le participant doit être membre du club;
2. seulement les résultats obtenu sur des épreuve de dressage chasse en Belgique comptent, après la totalisation des point ont obtiens le gagnent.
3. Les documents suivants doivent être envoyés au responsable: une copie de tous les brevet de dressage chasse. (03-2005)
4. Pour pouvoir participer à nos challenge, les membres doivent être en ordre de cotisation avant le 15 février de l’année en cours.

Art. 32
Le Comité se réserve le droit de prendre les dispositions qu’il croit utile pour les cas non prévus par le règlement intérieur ou les statuts.

Art. 33
Ce règlement intérieur ne peut être modifié qu’avec l’accord des deux tiers des effective à une réunion générale ordinaire qui précédera une assemblé générale. (03-2005)
Ce règlement, approuvé par l’assemblée générale constitutive et par le Comité dans sa réunion du 15 février entre directement en vigueur.

Les articles suivants ont été changes et admis pendant la réunion du 30.06.2000:
Art. 4 – Art.26 – Art.28.2 – Art.28.3 – Art.29.3 – Art.29.4 – Art.29.5 – Art.29.6 – Art.29.7 – Art.31.3

Ils entreront en vigueur après approbation a l’assemblée générale du 0 3-02-2001, sauf les Art.28.2 et Art.29.5 qui rentreront en janvier 2002 en vigueur pour donné aux propriétaires des étalons et femelle de ce mettre en ordre avec le règlement interne approuvé en 2001.
Modification d’art.28 en rajoutent le point 4 et approuvé par le Comité le 07.03.03.

A cause du changement des statuts suit à la loi sur les ASBL, les articles suivent ont été changes et approuvé sur l’assemblé générale ordinaire du 03 – 2005:
Art.3 – Art.5 – Art.8 – Art.9 – Art.18 – Art.20 – Art.28.1 – Art.29.5 – Art.31
Les articles suivants ont été changes et admis pendant la réunion du 06.03.2013:
Art.28 – Art.29A – Art.29B – Art.30 – Art.31A – Art.31.B